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Elus locaux et associations : un dialogue républicain

H

FRANCE. SENAT

Sénat

2001

157 p.

2-11-110346-2

ASS 12 SEN

VIE ASSOCIATIVE ; ASSOCIATION LOI 1901 ; ELU ; SENAT ; DEMOCRATIE ; ASSOCIATION ; HISTOIRE ; LEGISLATION

Le Sénat s'est associé aux manifestations nationales organisées, à l'occasion du centenaire de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, par la mission interministérielle.
Le Sénat y a un intérêt particulier dans la mesure où son président, Alain Poher, s'est trouvé, par sa saisine du Conseil constitutionnel, à l'origine de la décision capitale du 16 juillet 1971 qui donne un fondement constitutionnel à la liberté d'association et fonde en large partie la jurisprudence ultérieure du Conseil.
Représentant des collectivités territoriales, le Sénat ne peut que s'intéresser à la situation des associations, partenaires naturels des élus, qui animent et approfondissent la démocratie au niveau local.
Le colloque organisé au Sénat a été consacré principalement aux relations entre élus et associations. Les diverses interventions rassemblées dans le présent ouvrage sont à l'image de la diversité territoriale : elles émanent de parlementaires, de responsables associatifs, de chercheurs ou de grands témoins.

Lieu d'édition : Paris

Collection : Les colloques du Sénat : les actes

Thème : VIE ASSOCIATIVE

Condition diffu : Consultation sur place

Date de la manifestation : 28 juin 2001

Lieu de la manifestation : Sénat

Localisation : Paris

Type de la manifestation : Colloque


Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1
Cote Code barre Commentaire
1 ASS 12 SEN [non empruntable]

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