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Documents  DROIT | enregistrements trouvés : 1 450

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Associations le guide pratique 2024 / LE GALL, Paul | Prat (Editions) 2024 - 344 p. | Collection : Les guides pratiques pour tous | 978-2-8095-1899-3

Ouvrage - Cote : ASS 10 GAL (2024)

V Conditions de diffusion : Prêt
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Responsabilités (Les) légales d'une association / OZOUVILLE, Marie d' | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 257, mars 2024 - pp. 10-11

Article - Cote : PA22-257/24

Conditions de diffusion : Consultation sur place
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V Conditions de diffusion : Consultation sur place
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Mémento (Le) réglementation 2024 / VAN EECKE, Roselyne | JOURNAL (LE) DE L'ANIMATION - n° Hors-série n° 33, mars 2024 - 94 p.

Article - Cote : PJ11-HS33/24

V Conditions de diffusion : Consultation sur place
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y Conditions de diffusion : Téléchargeable
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Citoyen aujourd'hui. L'instruction civique pour tous / FELL, Martine ; BOSSUYT, Dominique | Hachette 1985 - 287 p. | 2-01-011124-9

Ouvrage - Cote : STE 83 FEL

Conditions de diffusion : Prêt
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Code junior 2023 : les droits et obligations des moins de 18 ans / CHAGNOLLAUD, Dominique ; EGEHAN, Nalbant ; HEDON, Claire (Préfacier) | Dalloz (Editions) 2023 - 407 p. | Collection : Codes pratiques | 978-2-2472-2370-1

Ouvrage - Cote : STE 12 CHA (2023)

V Conditions de diffusion : Prêt
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Laïcité / HENNETTE-VAUCHEZ, Stéphanie | Anamosa 2023 - 110 p. | Collection : Le mot est faible | 978-2-38191-076-5

Ouvrage - Cote : A 4 HEN

V Conditions de diffusion : Prêt
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Travailler autrement : les coopératives / BORRITS, Benoît ; SINGER, Aurélien | Détour (Editions du) 2023 - 263 p. | 978-238532-016-4

Ouvrage - Cote : TRAV 52 SIN

V Conditions de diffusion : Prêt
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Droit (Le) du financement participatif (crowdfunding) / LEFEBVRE, Jean | Harmattan (Editions L') 2023 - 275 p. | Collection : Logiques juridiques | 978-2-336-41528-4

Ouvrage - Cote : ASS 4 LEF

V Conditions de diffusion : Prêt

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