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Documents LEGISLATION 856 résultats

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Essentiel (L') du droit de la fonction publique 17e édition / AUBIN, Emmanuel | Gualino;Lextenso éditions 2023 - 173 p. | Collection : Les carrés rouge | 978-2-297-22175-7

Ouvrage - Cote : POL 34 KAN

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Transgenres et inclusion, un nouveau défi pour le sport ! [Dossier] / COLLECTIF | LEGISPORT - n° 168, juillet-août 2024 - 12 p.

Article - Cote : PL45-168/24

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Reçu et rescrit, mode d'emploi / BOIX, Camille ; ELOIFLIN, Marjorie ; POUPON, Angélique | JURIS ASSOCIATIONS - n° 698, mai 2024 - pp. 36-38

Article - Cote : PJ1-698/24

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

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Un an de politiques de jeunesse : janvier à décembre 2023 / COCHET, Agnès ; FIEVET, Isabelle ; VICARD, Augustin (Dir. ) | INJEP;FRANCE. MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE;DJEPVA 2024 - 302 p. | Collection : Un an de politiques de jeunesse

Texte réglementaire - Cote : 4° JEU 2 UNA (21)

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Code pratique 2024 de la commande publique / MICHON, Jérôme ; BEDIER, Laure ; MENGUY, Brigitte | GAZETTE (LA) DES COMMUNES 2024 - 170 p. | Collection : 18 mars 2024 - Hors-série

Brochure - Cote : BR POL 31 MIC C

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Conditions pour embaucher un mineur / POETE, Mélanie | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 254, décembre 2023 - p. 25

Article - Cote : PA22-254/23

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