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Documents LOI 328 résultats

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Loi immigration : la vision des associations [Dossier] / BARROUX, Armelle | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 257, mars 2024 - pp. 4-5

Article - Cote : PA22-257/24

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Mécénat - 2003 : la générosité libérée [Dossier] / MEYNET, Wilfried (Coordinateur) ; MORGANT, Léa (Coordinateur) | JURIS ASSOCIATIONS - n° 686, octobre 2023 - pp. 15-32

Article - Cote : PJ1-686/23

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https://www.persee.fr/doc/rfsp_0035-2950_1983_num_33_1_394057

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Nouvelle (La) loi espagnole du sport / SALMERON GARCIA, Alejandra | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 245, octobre 2023 - pp. 33-36

Article - Cote : PJ18-245/23

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Conseil (Le) constitutionnel valide le projet des JO 2024 | LETTRE (LA) DE L'ECONOMIE DU SPORT - n° 1562, mai 2023 - p. 2

Article - Cote : PL44-1562/23

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Andes (L') demande une loi de programmation pour le sport | LETTRE (LA) DE L'ECONOMIE DU SPORT - n° 1531, septembre 2022 - p. 5

Article - Cote : PL44-1531/22

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Quelles évaluations des politiques publiques pour quelle utilisations ? / BAIZ, Adam | France Stratégie 2022 - 240 p.

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

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