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Documents  LOI | enregistrements trouvés : 328

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Loi immigration : la vision des associations [Dossier] / BARROUX, Armelle | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 257, mars 2024 - pp. 4-5

Article - Cote : PA22-257/24

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Mécénat - 2003 : la générosité libérée [Dossier] / MEYNET, Wilfried (Coordinateur) ; MORGANT, Léa (Coordinateur) | JURIS ASSOCIATIONS - n° 686, octobre 2023 - pp. 15-32

Article - Cote : PJ1-686/23

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https://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPageH5B.asp?puc=005280&nu=686&pa=1#14

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Loi (La) du 2 mars 1982 sur le décentralisation. De l'analyse des textes à l'observation des premiers pas / DUPUY, François ; THOENIG, Jean-Claude | REVUE FRANCAISE DE SCIENCE POLITIQUE - n° 6, vol. 33, décembre 1983 - pp. 962-986

Article - Cote : PR10-6/83

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Nouvelle (La) loi espagnole du sport / SALMERON GARCIA, Alejandra | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 245, octobre 2023 - pp. 33-36

Article - Cote : PJ18-245/23

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Evaluation (L') de la loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance / BANNIER, Géraldine ; LEGAVRE, Jérôme | Assemblée Nationale;Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétai 2023 - 145 p. | Collection : Rapport d'information n° 1331

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

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Conseil (Le) constitutionnel valide le projet des JO 2024 | LETTRE (LA) DE L'ECONOMIE DU SPORT - n° 1562, mai 2023 - p. 2

Article - Cote : PL44-1562/23

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Rapport 2015 : Observatoire national de la politique de la ville : synthèse / BONNET-GALZY, Marie-Caroline ; DAUBIGNY, Jean ; DARRIAU, Valérie | FRANCE. Observatoire national de la politique de la ville (ONPV);Commissariat général à l'égalité des territoires 2016 - 34 p. | Collection : avril | 978-2-11-139261-8

Rapport-Etude - Cote : BR TER 21 BON

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Andes (L') demande une loi de programmation pour le sport | LETTRE (LA) DE L'ECONOMIE DU SPORT - n° 1531, septembre 2022 - p. 5

Article - Cote : PL44-1531/22

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Données (Les) au service de la transformation de l'action publique : rapport au premier ministre sur la gouvernance de la donnée 2015, décembre 2015 / Administrateur général des données | Documentation française (La) 2016 - 75 p. | 978-2-11-010337-6

Rapport-Etude - Cote : BR POL 30 ADM

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Quelles évaluations des politiques publiques pour quelle utilisations ? / BAIZ, Adam | France Stratégie 2022 - 240 p.

Rapport-Etude - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

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