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Documents  RESPONSABILITE CIVILE | enregistrements trouvés : 55

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Responsabilité - Le préjudice moral en matière associative / FADEUILHE, Pierre | JURIS ASSOCIATIONS - n° 698, mai 2024 - pp. 33-35 Nouveau

Article - Cote : PJ1-698/24

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https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

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Responsabilités (Les) légales d'une association / OZOUVILLE, Marie d' | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 257, mars 2024 - pp. 10-11

Article - Cote : PA22-257/24

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Esport et acceptation des risques : renouveau ou statu quo ? / PETITPREZ, Eugénie | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 228, mars 2022 - p. 41-45

Article - Cote : PJ18-228/22

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Assurance (L') des activités de l'accueil collectif de mineurs / VAN EECKE, Roselyne | JOURNAL (LE) DE L'ANIMATION - n° 224, décembre 2021 - pp. 76-81

Article - Cote : PJ11-224/21

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Responsabilité civile et assurances : enjeux et perspectives [Dossier] | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° supplément, mars 2021 - pp. 3-74

Article - Cote : PJ18-Supplément/21

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Responsabilités : le tour de la question [Dossier] / BOINOT, Marion (Coordinateur) | JURIS ASSOCIATIONS - n° 646, octobre 2021 - pp. 16-33

Article - Cote : PJ1-646/21

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Contentieux judiciaire et administratif - Tour 2020 des hautes cours [Dossier] / HONORAT, Edmond (Coordinateur) ; LACABARATS, Alain (Coordinateur) | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 216, février 2021 - pp. 16-38

Article - Cote : PJ18-216/21

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APS et responsabilités : aspects jurisprudentiels et réglementaires / THOMAS, Frédérique ; MANEIN, Géraud | Territorial éditions 2013 - 323 p.. | Collection : Presses universitaires du sport | 9782818605554

Ouvrage

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Piscines et baignades : guide de la responsabilité / VIAL, Jean-Pierre | Presses universitaires du sport 2012 - 242 p. | Collection : Presses universitaires du sport | 9782818602843

Ouvrage

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Droit du sport / LAPOUBLE, Jean-Christophe (Editeur scientifique) | Ellipses Edition Marketing 2006 - 293 p. | Collection : L'essentiel en sciences du sport | 9782729829544

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