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Documents Travaux parlementaires 19 résultats

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et les solidarités avec le sport amateur / HUET, Guénhaël ; JUANICO, Régis ; Assemblée nationale. Mission d'information commune | Assemblée Nationale 2013 - 65 p. | Collection : Assemblée nationale. Rapport d'information

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http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/rap-info/i1245.pdf;http://www.juanico.fr/wp-content/uploads/2013/07/Synth%C3%A8se-rapport-solidarit%C3%A9-sport-VD.pdf

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement des grandes infrastructures sportives / TODESCHINI, Jean-Marc ; BAILLY, Dominique ; Sénat, Commission de la culture, de l'éducation et de la communication | Sénat 2013 - 60 p. | Collection : Sénat. Rapport d'information

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http://www.senat.fr/rap/r13-086/r13-0861.pdf

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Rapport d'information... sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) / SERGENT, Michel ; Sénat, Rapport d'information | Sénat 2009 - 29 p. | Collection : Les rapports du Sénat

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http://www.senat.fr/rap/r08-403/r08-4030.html

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Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA 2016 / DEPIERRE, Bernard ; Assemblée nationale. Proposition de loi | Assemblée Nationale 2011 - 6 p. | Collection : Assemblée nationale. Proposition de loi

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http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/propositions/pion3149.pdf

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Rapport d'information... sur l'avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sports (CREPS) / LOZACH, Jean-Jacques ; Sénat, Rapport d'information | Sénat 2010 - 39 p. | Collection : Sénat. Documents

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http://www.senat.fr/rap/r10-184/r10-1841.pdf

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Rapport d'information... d'une mission d'évaluation et de contrôle, sur les normes édictées par les fédérations et les ligues sportives / MERVILLE, Denis (Editeur scientifique) ; NAYROU, Henri ; France, Assemblée nationale, 1958-...., Commission des finances, de l'économie générale et du plan | Assemblée Nationale 2005 - 129 p. | Collection : Assemblée nationale. Rapport d'information

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Rapport d'information... sur le fonds national pour le développement du sport / MIGAUD, Didier ; France, Assemblée nationale, 1958-...., Commission des finances, de l'économie générale et du plan | Assemblée Nationale 1992 - 63 p. | Collection : Assemblée nationale. Rapport d'information

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Rapport d'information... à la suite de la Journée thématique "Sports, argent et médias" / VALADE, Jacques ; Sénat, Commission des affaires culturelles (Editeur scientifique) | Sénat 2004 - 83 p. | Collection : Les rapports du Sénat

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Rapport d'information... sur l'établissement public "les Haras nationaux" / BOURDIN, Joël ; Sénat, Rapport d'information (Editeur scientifique) | Sénat 2006 - 63 p. | Collection : Les rapports du Sénat

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Rapport d'information, au nom de la commission des Affaires culturelles sur les associations de supporters / MURAT, Bernard ; MARTIN, Pierre ; Sénat, Rapport d'information, session ordinaire de 2006-2007 | Sénat;La Documentation française 2007 - 43 p. | Collection : Sénat. Rapport d'information

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http://www.senat.fr/rap/r06-467/r06-4671.pdf

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