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  • Bulletin en charge de la Jeunesse et des Sports :

* Bulletins officiels "jeunesse et sports (de 1982 à 2015) et les "instructions Jeunesse et Sports" (de 1980 à 2021).
Le Centre de ressources conserve un fonds spécifique dédié aux textes réglementaire de la jeunesse et des sports. Cette collection est  uniquement consultable sur place et en fonction du degré de confidentialité du texte demandé.  
Toute demande doit être adressée par mél : isabelle.fievet@jeunesse-sports.gouv.fr .

* Bulletins officiels "jeunesse, sport et vie associative" : 2012 - 2020 : accessibles en ligne sur le site du ministère en charge des sports.

* Bulletins de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, depuis janvier 2021 : accessibles en ligne sur le site du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

  • Corps et diplômes "Jeunesse et Sports"

* La base  « Corps et diplômes » du ministère des sports, de la jeunesse, de la vie associative et de l'éducation populaire : consulter le site de data.gouv.fr, dernière mise à jour mai 2014

  • Autres sites à consulter :

* La base Mentorgérée par le ministère en charge de l'éducation nationale, cette base permet de chercher les références des textes réglementaires publiés au Bulletin officiel (BO) ou au Journal officiel (JO) depuis 1998, et les notices des textes antérieurs.

* Les "circulaires et instructions" dans les domaines de la jeunesse, des sports et de la vie associative : accessibles sur le site de Légifrance.

Rubrique Veille & Actus : Les actualités des dispositifs Jeunesse accessibles sur le site de l'INJEP.

 

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