Auteurs : SIMON, Gérald

Lieu d'édition : Dijon

Editeur : Université de Bourgogne

Date de parution : 1989

Nbre/N° de page : 526 p. + annexes

Résumé : L'activité sportive, sous sa forme organisée de compétition, se présente comme un système original dont le caractère unitaire et mondial l'apparente à un "ordre juridique" à part entière. L'instance fédérale sportive, structure fondamentale du système, apparaît, par sa fonction comme par ses attributs, comme une véritable "puissance", comparable à bien des égards et, nonobstant son caractère privé, à la puissance publique. Loin d'en nier la réalité, le droit positif français reconnaît la "puissance sportive" fédérale par la "publicisation" de son régime et l'association des fédérations aux politiques sportives. Ce mécanisme original de reconnaissance étatique d'une "puissance privée" offre ainsi la matière d'une réflexion sur la nature des relations entre la puissance publique et les institutions privées.

Descripteurs : DROIT DU SPORT ; DOCTRINE ; FEDERATION SPORTIVE ; ETAT ; DROIT PUBLIC

Conditions de diffusion : Consultation sur place