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Documents DROIT D'AUTEUR 55 résultats

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Utiliser des images, des films, des musiques, des textes en ACM / VAN EECKE, Roselyne | JOURNAL (LE) DE L'ANIMATION - n° 226, février 2022 - pp. 76-81

Article - Cote : PJ11-226/22

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Le coût économique des atteintes aux droits de propriété intellectuelle dans les articles de sport : quantification des atteintes dans la fabrication d'articles de sport (NACE 32.30) / WAJSMAN, Nathan ; ARIAS BURGOS, Carolina ; DAVIES, Christopher ; Office de l'harmonisation dans le marché intérieur, (Marques, dessins et modèles) | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) 2015 - 32 p.

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https://oami.europa.eu/tunnel-web/secure/webdav/guest/document_library/observatory/resources/research-and-studies/ip_infringement/study3/sports_reports_fr.pdf;https://oami.europa.eu/tunnel-web/secure/webdav/guest/document_library/observatory/resources/research-and-studies/ip_infringement/study3/press_release_10092015_fr.docx

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Responsables : déontologie pratique et vécue du journalisme de sport, un métier parfois méprisé, souvent critiqué et toujours envié / MARCHAND, Jacques | 2011 - 276 p. | Collection : L'aventure des journalistes sportifs | 9782758804116

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La LFP s'attaque à Twitter | LETTRE (LA) DU SPORT - n° 793, 28 nov. 2014 2014 - p. 7

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L'exploitation audiovisuelle des compétitions sportives : un monopole à défendre / PLOY, Guillaume | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 176, juin 2017 2017 - p. 38-41

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Les organisateurs sportifs face à leur patrimoine audiovisuel / PLOY, Guillaume | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 168, oct. 2016 2016 - p. 38-41

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Droit d'auteur et manifestations sportives : voyage en eaux troubles / LACHACINSKI, Thibault ; FAIGENBAUM, Fabienne | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 144, juil.-août 2014 2014 - p. 34-37

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Ballon d'or c/ Golden balls : l'éditeur français touche au but / LACHACINSKI, Thibault ; FAIGENBAUM, Fabienne | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 211, septembre 2020 2020 - p. 43-45

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Un happening sportif qui détourne une oeuvre d'art doit respecter le droit d'auteur / NOUAL, Pierre | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 161, fév. 2016 2016 - p. 33-35

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Photographie et droit d'auteur : dans les méandres d'un couple tourmenté / CERVETTI, Pierre-Dominique | CAHIERS (LES) DE DROIT DU SPORT - n° n°53, 2019 2019 - p. 123-131

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