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Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 / BRASSENS, Bertrand ; JARRIGE, Bertrand ; CORBEAU, Hugues ; GRAND, Philippe ; RICARD, Frédéric ; Inspection générale des finances ; Inspection générale de la jeunesse et des sports ; France. Conseil général de l'environnement et du développement durable ; MINISTERE DES SPORTS ; Ministère de la Cohésion des Territoires ; Ministère de l'action et des comptes publics (Editeur scientifique) | Ministère des sports;Inspection générale de la jeunesse et des sports;La Documentation française 2018 - 58 p.

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Vade-mecum sur la mise en oeuvre du principe de "silence vaut acceptation" pour les demandes faites aux fédérations sportives délégataires et aux ligues professionnelles : simplification / Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Direction des sports | Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports 2016 - 29 p.

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https://paco.intranet.social.gouv.fr/sport/DS/affaires_juridiques/Documents/Vade-mecum%20SVA%20F%C3%A9d%C3%A9rations%2029.02.2016.pdf#search=Vade-mecum%20sur%20la%20mise%20en%20oeuvre%20du%20principe%20de%20%22silence%20vaut%20acceptation%22%20pour%20les%20demandes%20faites%20aux%20f%C3%A9d%C3%A9rations%20sportives%20d%C3%A9l%C3%A9gataires%20et%20aux%20ligues%20professionnelles

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Décret n°2015-651 du 10 juin 2015 relatif au traitement des litiges en matière sportive | CAHIERS (LES) DE DROIT DU SPORT - n° 40, 2015 2015 - p. 168

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