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Absence de faute inexcusable d'un club de rugby

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Article

VACHET, Gérard

JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT

2017

p. 33-36

@Dalloz-revues

180, novembre 2017

La multiplicité des intervenants médicaux dans le domaine du sport rend difficile l'appréhension du danger dont devrait avoir connaissance le club sportif, ce qui exclut toute faute inexcusable de sa part. Revoir les règles du suivi médical des sportifs de haut niveau pourrait permettre de remédier aux dysfonctionnements actuels.

SPORTIF DE HAUT NIVEAU ; Maladie professionnelle ; Pathologie ; Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles ; Incapacité ; CLUB SPORTIF ; Faute inexcusable ; JURISPRUDENCE ; Analyse ; Médecine du travail ; SPORT

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