Lieu d'édition : Paris

Editeur : Lefebvre Dalloz;Dalloz (Editions)

Date de parution : 2024

Nbre/N° de page : 2009 p.

Collection : Les codes Dalloz

ISBN : 978-2-247-23110-2

Résumé : L'édition 2024 du Code du sport est une édition spéciale à plus d'un titre. Elle est, bien évidemment, marquée par la tenue des jeux olympiques et paralympiques de 2024 à Paris. L'appendice s'enrichie de deux nouveaux thèmes: les droits de l'homme et l'e-sport. Et enfin, cette édition célèbre plus de 15 ans de codification officielle.

Cette 16e édition présente la codification officielle complète de la matière incluant les évolutions très nombreuses ces dernières années.

Elle est notamment à jour :

- de la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et de ses décrets d'application;
- du décret du 4 août 2023 qui tire les conséquences de la création d'un service à compétence nationale rattaché au directeur des sports et compétent pour les métiers de l'encadrement du ski, de l'alpinisme et de leurs activités assimilées;
- et du décret du 22 décembre 2023 traitant de la création et de la modification de traitements de données à caractère personnel gérés par l'Agence française de lutte contre le dopage.

Descripteurs : Code ; SPORT ; Jeux olympiques et paralympiques ; PARIS ; DOPAGE ; Convention collective ; INTERNET ; DROIT DE L'HOMME ; NUMERIQUE ; SKI ; Traitement des données

Conditions de diffusion : Consultation sur place