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Documents  Code | enregistrements trouvés : 24

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Code pratique 2024 de la commande publique / MICHON, Jérôme ; BEDIER, Laure ; MENGUY, Brigitte | GAZETTE (LA) DES COMMUNES 2024 - 170 p. | Collection : 18 mars 2024 - Hors-série

Brochure - Cote : BR POL 31 MIC C

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Référentiel (Le) des pratiques éducatives / DIRECTION REGIONALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE | France. Ministère de la Justice 2021 - 346 p.

Ouvrage - Cote : STE 9 CAU

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Essentiel (L') du droit de la fonction publique 2022-2023 / AUBIN, Emmanuel | Gualino;Lextenso éditions 2022 - 167 p. | Collection : Les carrés rouges | 978-2-297-17602-6

Ouvrage - Cote : POL 34 AUB (2022)

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Code de l'arbitrage en matière de sport : en vigueur à partir du 1er novembre 2022 / Tribunal arbitral du sport | Tribunal arbitral du sport 2022 - 30 p.

Ouvrage - Cote : DOCUMENT NUMERIQUE

y Conditions de diffusion : Téléchargeable (cliquer sur le lien ou l'icône)

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Code (Le) du mécénat : collecte de fonds / MOUTCHOU, Naima (Coordinateur) ; MEYNET, Wilfried (Coordinateur) | Juris éditions;Dalloz 2022 - 520 p. | Collection : Hors-série Juris associations | 978-2-247-21462-4

Ouvrage - Cote : ASS 4 TRE

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Certificat médical : du nouveau pour les clubs et les fédés / FONSECA, Antonio | SPORT ET PLEIN AIR - n° 662, août/septembre 2022 - p. 16

Article - Cote : PS18-662/22

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Code (Un) de la justice pénale des mineurs, quelle(s) spécificité (s) ? / JACOPIN, Sylvain (Dir. ) ; OTTENHOF, Reynald (Préfacier) | Dalloz (Editions) 2021 - 180 p. | Collection : Thèmes, commentaires & études | 2-978-2-247-20766-4

Ouvrage - Cote : STE 9 JAC

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Code du sport 2020-2021, annoté et commenté / SPRUNGARD, Suzanne | Dalloz 2020 - XXIII-1761 p. | Collection : Codes Dalloz | 9782247196555

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Code du sport 2019, annoté et commenté / SPRUNGARD, Suzanne (Réd. en Chef) | Dalloz 2019 - XXIII-1663 p. | Collection : Codes Dalloz | 9782247186426

Ouvrage - Cote : SP 02 COD SPO 2019

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Code du sport 2018, annoté et commenté / SPRUNGARD, Suzanne (Réd. en Chef) | Dalloz 2018 - XXIII-1701 p. | Collection : Codes Dalloz | 9782247177189

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