Mission "corps et diplômes" : première période 1937-1985
LASSUS, Marianne ; MESLIN, Christophe
Paris
1985
347 p.
Ce document répertorie les modifications et la création des corps et des diplômes Jeunesse et Sport depuis 1945 avec les dates de parution au journal officiel des différentes lois et décrets et arrêtés.
DIPLOME JEUNESSE ET SPORTS ; DECRET ; TEXTE JURIDIQUE ; DROIT ; LOI
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| N° | Cote | N° d'inventaire | Conditions de diffusion | ||
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| 1 | 4° POL 21 LAS | 26631 | Consultation sur place |