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Documents DELSOL, Xavier 20 résultats

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DELSOL, Xavier

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Subvention - Rien à déclarer [Dossier] / CHEVALIER, Jérémy ; CLAVAGNIER, Brigitte ; DELSOL, Xavier ; COLLECTIF | JURIS ASSOCIATIONS - n° 697, avril 2024 - pp. 16-32

Article - Cote : PJ1-697/24

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

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Fiscalité - Instruction toujours en cours ! [Dossier] / GUILLOIS, Thierry ; DELSOL, Xavier ; CLAVAGNIER, Brigitte ; COLLECTIF | JURIS ASSOCIATIONS - n° 684, septembre 2023 - pp. 16-34

Article - Cote : PJ1-684/23

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

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Participation libre et consciente / DELICATA, Pierre ; DELSOL, Xavier | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 245, janvier 2023 - pp. 14-15

Article - Cote : PA22-245/23

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Mécénat d'entreprise - Après une décennie de croissance continue, la pandémie... / DELSOL, Xavier ; MALET, Jacques | JURIS ASSOCIATIONS - n° 660, juin 2022 - pp. 42-45

Article - Cote : PJ1-660/22

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Fiscalité des associations / BECQUART, Alexis ; DELSOL, Xavier ; GERARD, Simon | Dalloz (Editions);Juriséditions 2021 - 259 p. | Collection : Le Juri' guide | 978-2-247-20599-8

Ouvrage - Cote : ASS 13 BEC F

Conditions de diffusion : Prêt

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Immobilier - Droit (le) de préemption en cas de donation / DELSOL, Xavier | JURIS ASSOCIATIONS - n° 539, mai 2016 - pp. 36-37

Article - Cote : PJ1-539/16

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Aux frontières de l'abus de biens sociaux / DELSOL, Xavier | JURIS ASSOCIATIONS - n° 505, octobre 2014 - pp. 36-38

Article - Cote : PJ1-505/14

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Droit associatif européen / VERLHAC, Jérôme ; MARGUENAUD, Jean-Pierre (Préfacier) ; DELSOL, Xavier (Avant-propos) | De Boeck (supérieur);Larcier (éditions) 2012 - 425 p. | Collection : Droit et économie sociale et solidaire | 978-2-8044-5406-7

Ouvrage - Cote : ASS 12 VER

Conditions de diffusion : Prêt

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Mécénat (Le) et parrainage : guide juridique et fiscal. / DELSOL, Xavier | Juris (éditions);Editions AGEC 1990 - 309 p. | Collection : Les guides pratiques des entreprises culturelles | 2-907648-10-1

Ouvrage - Cote : C 514 DEL

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Audit (L') de l'association : le diagnostic juridique, social, fiscal, comptable, financier et informatique / BLIGNIERES, Benoît de ; CLAVAGNIER, Brigitte ; DELSOL, Xavier ; DESJONQUERES, Pascale ; LE MAROIS, T. ; MAYER, Christine | Juris-service 1990 - 269 p. | Collection : Les guides pratiques de Juris Associations | 2-907-648-19-5

Ouvrage - Cote : ASS 10 GUI (10)

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