En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents BARDOUT, Jean-Claude 11 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
Q
K | x r

BARDOUT, Jean-Claude

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Exercice (L') du droit d'association favorisé par la loi / BARDOUT, Jean-Claude | JURIS ASSOCIATIONS - n° 652, février 2022 - pp. 42-45

Article - Cote : PJ1-652/22

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

Guide des dirigeants d'association / BARDOUT, Jean-Claude ; RUCHAUD, Serge ; FIEVET, Rudi | Dalloz (Editions);Juris (éditions) 2020 - 711 p. | Collection : Le Juri' guide | 978-2-24-719060-7

Ouvrage - Cote : ASS 23 RUC

Conditions de diffusion : Prêt

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Adolescents et associations : vers un contrôle parental accru ? / BARDOUT, Jean-Claude | LIEN SOCIAL - n° 1045, janvier 2012 - pp. 20-21

Article - Cote : PL3-1045/12

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Mineurs : une réforme mi-figue, mi raisin / BARDOUT, Jean-Claude | JURIS ASSOCIATIONS - n° 449, décembre 2011 - pp. 36-38

Article - Cote : PJ1-449/11

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Mineur (Un) peut-il être président ou trésorier d'une association ? / BARDOUT, Jean-Claude | AGORA débats/jeunesses - n° 45, Septembre 2007 - p. 86-99

Article - Cote : PA18-45/07

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Place (La) des mineurs : une question majeure. / BECQUET, Valérie ; OBERTI, Annie ; BARDOUT, Jean-Claude | JURIS Associations - n° 351, janvier 2007 - pp. 14-28

Article - Cote : PJ1-351/07

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Loi (La) de 1905 cent ans après... / BARDOUT, Jean-Claude | JURIS ASSOCIATIONS - n° 328, Novembre 2005 - p. 12-27

Article - Cote : PJ1-328/06

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Hommage à Waldeck-Rousseau (1846-1904), père de la loi de 1901 relative au contrat d'association / BARDOUT, Jean-Claude | JURIS ASSOCIATIONS - n° N° 234, mars 2001 - p. 42-44

Article - Cote : PJ1-234/01

Conditions de diffusion : Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Histoire (L') étonnante de la loi 1901 : le droit d'association en France avant et après Waldeck-Rousseau. / BARDOUT, Jean-Claude ; BELORGEY, Jean-Michel (Préfacier) | Juris (éditions) 2001 - 285 p. | 2-910992-25-X

Ouvrage - Cote : ASS 20 BAR H

Conditions de diffusion : Prêt

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Libertés (Les) d'associations : histoire étonnante de la loi 1901 / BARDOUT, Jean-Claude ; DESROCHE, Henri (Préfacier) ; DI SCIULLO, Jean (Avant-propos) | Juris-service 1991 - 239 p. | 2-907648-27-6

Ouvrage - Cote : ASS 20 BAR

Conditions de diffusion : Prêt;Consultation sur place

Sélection

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

gerer mes paniers

Listes : nb d'elts/page

Sélectionner : Tous / Aucun

Filtrer

Date de parution

J Plus

Thème

Type