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Documents Droit fiscal 8 résultats

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Droit fiscal. Explosivité, loisirs et performance fiscale : le trio gagnant pour l'Esport / FAREY DA RIN, Pascale | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 252, mai 2024 - pp. 38-41

Article - Cote : PJ18-252/24

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Non-lucrativité : vous avez dit "prépondérance" / GUILLOIS, Thierry ; CHEVALIER, Jérémy | JURIS ASSOCIATIONS - n° 690, décembre 2023 - pp. 36-38

Article - Cote : PJ1-690/23

https://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPageH5B.asp?puc=005280&nu=690&pa=1#36

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Associations culturelles : la création artistique n'a pas de prix (ou presque...) / DAUSSY, Julien | JURIS ASSOCIATIONS - n° 679, mai 2023 - pp. 35-39

Article - Cote : PJ1-679/23

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

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Guide fiscal à l'usage des clubs, des comités et des bénévoles | Fédération française de rugby 2007 - 64 p.

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Statut social et fiscal des athlètes de haut niveau / BERTHELOT, Daniel ; LAMORLETTE, Thierry ; SABLAYROLLES, Raphaële | Economica 1989 - 100 p. | Collection : Audit-Gestion-Fiscalité | 2717817077

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Rapport 2011 de la Cour des comptes | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 107, mars 2011 2011 - p. 6

Article

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Le cycliste qui vend des produits dopants est un contribuable que le fisc ne peut ignorer / SAUREL, Jacques | CAHIERS (LES) DE DROIT DU SPORT - n° 32, 2013 2013 - p. 196-198

Article

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Le sport en France et en Europe : vers un droit fiscal spécifique ? / CAVALIER, Georges | CAHIERS (LES) DE DROIT DU SPORT - n° 24, 2011 2011 - p. 20-27

Article

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