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Documents RESPONSABILITE PENALE 44 résultats

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Violences sexuelles faites aux enfants : comment (ré)agir ? / TREMINTIN, Jacques ; ROZENCZVEIG, Jean-Pierre | JOURNAL (LE) DE L'ANIMATION - n° 249, janvier-février 2025 - pp. 22-33

Article - Cote : PJ11-249/25

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Directeur d'association - Le chef d'orchestre [Dossier] / BOX, Alexandra ; DEBRAY, Charlotte ; DUPUIS, Jean-Claude ; COLLECTIF | JURIS ASSOCIATIONS - n° 707, novembre 2024 - pp. 15-31

Article - Cote : PJ1-707/24

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

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Responsabilités (Les) légales d'une association / OZOUVILLE, Marie d' | ASSOCIATIONS MODE D'EMPLOI - n° 257, mars 2024 - pp. 10-11

Article - Cote : PA22-257/24

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Violences (Les) sexuelles dans le sport : résultats d'enquête / GIRET, Emilie ; LAPOUBLE, Jean-Christophe | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 246, novembre 2023 - pp. 41-45

Article - Cote : PJ18-246/23

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Obligation alimentaire [Dossier juridique] / BERTIN, Emilie | ACTUALITÉS SOCIALES HEBDOMADAIRES - n° 3310, novembre 2023 - pp. 42-47

Article - Cote : PA2-3310

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Motifs (Les) d'incapacité pénale (Code pénal) / VAN EECKE, Roselyne | JOURNAL (LE) DE L'ANIMATION - n° 239, mai 2023 - pp. 78-81

Article - Cote : PJ11-239/23

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Responsabilité pénale - Comment désinhiber les décideurs publics ? [Dossier] / LABERRONDO, Pierre ; TAILLEFAIT, Anthony ; SAUVE, Jean-Marc ; COLLECTIF | ACTEURS PUBLICS - n° 159, septembre 2022 - pp. 36-98

Article - Cote : PA27-159/22

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Responsabilités : le tour de la question [Dossier] / BOINOT, Marion (Coordinateur) | JURIS ASSOCIATIONS - n° 646, octobre 2021 - pp. 16-33

Article - Cote : PJ1-646/21

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Contentieux judiciaire et administratif - Tour 2020 des hautes cours [Dossier] / HONORAT, Edmond (Coordinateur) ; LACABARATS, Alain (Coordinateur) | JURISPORT - LA REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SPORT - n° 216, février 2021 - pp. 16-38

Article - Cote : PJ18-216/21

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APS et responsabilités : aspects jurisprudentiels et réglementaires / THOMAS, Frédérique ; MANEIN, Géraud | Territorial éditions 2013 - 323 p.. | Collection : Presses universitaires du sport | 9782818605554

Ouvrage

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