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Documents GUILLOIS, Thierry 10 résultats

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GUILLOIS, Thierry

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Non-lucrativité : vous avez dit "prépondérance" / GUILLOIS, Thierry ; CHEVALIER, Jérémy | JURIS ASSOCIATIONS - n° 690, décembre 2023 - pp. 36-38

Article - Cote : PJ1-690/23

https://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPageH5B.asp?puc=005280&nu=690&pa=1#36

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Fiscalité - Instruction toujours en cours ! [Dossier] / GUILLOIS, Thierry ; DELSOL, Xavier ; CLAVAGNIER, Brigitte ; COLLECTIF | JURIS ASSOCIATIONS - n° 684, septembre 2023 - pp. 16-34

Article - Cote : PJ1-684/23

https://www.dalloz-revues.fr/revues/Juris_associations-48.htm

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TVA et groupement autonomes de personnes : réforme mineure pour enjeux majeurs / GUILLOIS, Thierry ; CHEVALIER, Jérémy | JURIS ASSOCIATIONS - n° 675, mars 2023 - pp. 39-41

Article - Cote : PJ1-675/23

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Taxe sur la valeur ajoutée : l'exonération dans les groupements / GUILLOIS, Thierry ; BUR, Christian | JURIS Associations - n° 576, avril 2018 - pp. 39-41

Article - Cote : PJ1-576/18

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Travaux d'intérêt général [Dossier] / GUILLOIS, Thierry ; BRUNEAU, Chantal ; AMBLARD, Colas ; CLAVAGNIER, Brigitte ; HEIDSIECK, Charles-Benoît | JURIS ASSOCIATIONS - n° 546, octobre 2016 - pp. 18-34

Article - Cote : PJ1-546/16

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Exonérations fiscales - Explication de textes [DOSSIER] / GUILLOIS, Thierry ; CLAVAGNIER, Brigitte ; FIEVET, Rudi ; GIRARD, Solène | JURIS ASSOCIATIONS - n° 525, octobre 2015 - pp. 17-33

Article - Cote : PJ1-525/15

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Rédac' chef d'un jour [Dossier] / HENRY, Philippe ; MARTINIERE de la, Gérard ; GUILLOIS, Thierry ; SIBILLE, Hugues ; HELY, Matthieu | JURIS ASSOCIATIONS - n° 500, juin 2014 - pp. 18-37

Article - Cote : PJ1-500/14

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Code des associations et fondations 2014 : commenté / DAMAREY, Stephanie ; GUILLOIS, Thierry ; VENDEUIL, Sylvie de (Collaborateur) | Dalloz 2013 - 1197 p. | Collection : Codes Dalloz | 978-2-247-12601-9

Ouvrage - Cote : ASS 10 COD (2014)

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Associations - La bourse et la vie ! / GUILLOIS, Thierry ; BOUZAGA, Barka ; AURIAC, Vincent ; GUILLAUME, Béatrice | JURIS ASSOCIATIONS - n° 487, novembre 2013 - pp. 18-37

Article - Cote : PJ1-487/2013

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Pour une vie associative mieux reconnue dans ses fonctions économiques et dans ses actions d'intérêt général; Financement (Le) des associations de l'économie sociale / ALIX, Nicole (Rapporteur) ; BOLLIET, Anne (Rapporteur) ; DORIVAL, Pascal (Rapporteur) ; GUILLOIS, Thierry (Rapporteur) | Conseil National de la Vie Associative 1987 - 16-70 p.

Rapport-Etude - Cote : BR ASS 4 CON P

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